André Ducarne

De: Ducarne (André)
maire de Bousies, vice-président d'une communauté de communes (Nord) ; 58 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="58"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000046045274(source JORF)
nomination
14 Juillet 202214/07/2022
De: Ducarne (André)
conseiller général, maire de Bousies (Nord) ; 41 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000233893(source JORF)
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Ducarne (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Ducarne (André)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Nord
Suppléant
Remplace:M. Grasset (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000548568(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994